personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé

1° Au conseil territorial placé auprès du service territorial (CARMI) du Nord

secrétaire administratif de classe normale, gestionnaire financier

au nom du ministre chargé de la fonction publique, dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires

les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses

membres du conseil d'administration de l'Institut technologique FCBA

Au titre des représentants des chefs d'entreprise des organisations professionnelles

au grade de maréchal des logis-chef

au grade d'adjudant-chef

personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé

1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord

tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2019

TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE MAJOR DE POLICE

AU TITRE DE L'ANNÉE 2019

au grade d'adjudant

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

au grade de maréchal des logis-chef

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

De Marion

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011

LISTE UTILE

lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 1998

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE L'AIR

membres de la sous-commission des salaires

représentants des salariés

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

membre titulaire

membres de la Commission nationale de la négociation collective

représentants des salariés

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

membres titulaires

Général de brigade

chef d'état-major du général commandant la région terre Nord-Ouest

Général de brigade

chargé de mission auprès du général commandant la région terre Nord-Ouest

membre titulaire à la commission mentionnée à l'article L

mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale

sur proposition de la Confédération française du travail (CFDT)

général de brigade. Chevalier du 28 octobre 1994

Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004

ARMÉE DE L'AIR

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de lieutenant-colonel de réserve

Les commandants de réserve

Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie

nommé chef de la division « organisation - ressources humaines » de l'état-major de la région terre Sud-Est

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

secrétaire général adjoint de l'Union nationale des clubs universitaires

membres du Conseil national du sport universitaire

I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

sur proposition des organismes concernés

Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires

membre titulaire

membres du Conseil supérieur de l'éducation

3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires

Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

classés

les candidats proposés par les jurys du concours de recrutement des praticiens-conseils

au titre de l'année 2002

Section pharmacie, liste principale

suppléant

membres de la Commission nationale de la certification professionnelle

3°

représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national

Au titre de la CFDT

colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 6 décembre 1989

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

professeur des universités à l'Ecole centrale de Lyon

membres seniors de l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

Confédération française démocratique du travail (CFDT)

membres suppléants du Haut Comité éducation-économie-emploi

Au titre des représentants des organisations professionnelles

sur proposition de la Confédération française démocratique du travail

membres suppléants du Haut Conseil de l'évaluation de l'école

membres du Conseil supérieur de l'éducation

3o c a) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires

Suppléants représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Confédération française démocratique du travail

membres de la commission interprofessionnelle consultative prévue à l'article 8 de l'arrêté du

relatif aux commissions professionnelles consultatives du ministère de l'emploi et de la solidarité

Représentants des organisations syndicales reconnues

au niveau national et interprofessionnel

titulaires

secrétaire général adjoint de l'Union nationale des clubs universitaires

membres du Conseil national du sport universitaire

I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

sur proposition des organismes concernés

Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires

membre suppléant

CFDT

membres du Conseil supérieur de l'éducation

au titre du représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Suppléants

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de commandant

Les capitaines

capitaine ; 32 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE L'AIR

Confédération française démocratique du travail

représentants des organisations syndicales et professionnelles au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue

Représentants titulaires

membres de la Commission nationale de la négociation collective

représentants des employeurs

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

membres suppléants

pour l'année 1998 les officiers

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des bases de l'air

Pour le grade de commandant

Les capitaines

membres du Conseil supérieur de l'éducation

m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques

Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires

Titulaire représentant la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

18 ans de services

troupes de marine

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)

à l'exception des représentants des étudiants nommés

12. Représentant des salariés

Titulaires

membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)

Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)

président du Reims Université-Club

membre du Conseil national du sport universitaire

suppléant

à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

représentant de la confédération suivante

Au titre de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)

C.F.D.T

membres du Conseil supérieur de l'éducation

m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques

Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires

Titulaire

colonel, arme blindée et cavalerie; 22 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Sans traitement

ARMEE DE TERRE

dans l'armée active

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de capitaine

Les lieutenants

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

INFANTERIE

Rattachés au contingent 1989/04

troupes de marine

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

Les capitaines

professeur des universités

dans les établissements suivants

Ecole centrale de Lyon

maître de conférences de 1re classe au même établissement (chimie minérale, chimie analytique)